Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

JEAN PHILIPPE HASSAM
Nom commercial : KULTUR KUIR 
Statut juridique :  Entrepreneur individuel 
Activité : Artisan du cuir – création et fabrication d’articles en cuir
Adresse : DOMICILIATION PARIS 
Téléphone : 0659054566
E-mail : KULTURKUIR@GMAIL.COM
N° SIREN/SIRET : [Numéro SIREN/SIRET]
N° d’immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) : [Numéro, si différent]
N° TVA intracommunautaire : [Numéro, si applicable]

Le responsable de la publication du site est JEAN PHILIPPE HASSAM

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

SHOPIFY

3. Objet du site

Le site KULTURKUIR a pour objet de présenter l’activité, le savoir-faire et les créations de cuir, spécialisé(e) dans la conception et la fabrication artisanale d’articles en cuir.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos et créations, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Kultur Kuir

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable et écrite est interdite.

Les photographies des créations présentées sur le site ne peuvent notamment pas être utilisées à des fins commerciales ou reproduites sans autorisation.

5. Responsabilité

Kultur Kuir s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, l’éditeur ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations présentes sur le site.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Les liens hypertextes éventuellement présents vers des sites tiers sont proposés à titre informatif. Kultur Kuir n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.

6. Données personnelles

Lorsque vous utilisez le formulaire de contact ou communiquez volontairement vos données personnelles, celles-ci sont susceptibles d’être traitées par Kultur Kuir afin de répondre à votre demande et, le cas échéant, d’assurer le suivi de la relation commerciale.

Les données collectées sont limitées à celles nécessaires au traitement de votre demande.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et, lorsque cela est applicable, de portabilité de vos données.

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :

kulturkuir@gmail.com

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Les modalités précises de collecte, d’utilisation et de conservation des données personnelles peuvent être détaillées dans une Politique de confidentialité distincte.

7. Cookies et autres traceurs

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Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli avant le dépôt ou la lecture des traceurs concernés.

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8. Vente en ligne

Lorsque le site permet l’achat de créations ou de produits en ligne, les ventes sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site.

Les informations relatives aux prix, modalités de commande, paiement, livraison, droit de rétractation et garanties applicables sont précisées dans les CGV.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, les règles légales applicables en matière de compétence juridictionnelle s’appliqueront.

10. Mise à jour

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte de l’évolution du site, de l’activité ou de la réglementation applicable.

Dernière mise à jour : 16/08/2026